Petit rappel des faits :
En 2020 dans le cadre de l’article 51 de la LFSS*, Azur Sport Santé (A2S) avait été autorisé à expérimenter la prise en charge de l’activité physique adaptée (APA) par l’Assurance Maladie pour des patients ayant terminé leur réadaptation après un incident cardiaque.
Entre fin 2021 et début 2023, l’expérimentation As du Cœur (ADC) a permis à 466 patients de suivre un programme d’APA à but thérapeutique pendant cinq mois, encadrés par des professionnels de l’activité physique qualifiés et formés dans un contexte sécurisé au sein de structures dûment sélectionnées. Ils ont bénéficié ainsi de deux séances d’APA hebdomadaires et des ateliers éducatifs à proximité de leur domicile, sans aucune avance de frais, ni reste à charge. L’objectif était de les accompagner vers une pratique d’activité physique régulière et durable garante d’un moindre risque de complication ou récidive de leur maladie.
Le rapport d’évaluation réalisé par un cabinet indépendant CEMKA mandaté par la CNAM et la DREES vient de constater :
- La faisabilité et l’opérationnalité du programme ADC malgré le contexte sanitaire compliqué par la crise COVID dans lequel s’est déroulé l’expérimentation.
- La transférabilité du modèle au regard de son caractère multicentrique et sa mise en œuvre dans des territoires différents (11 départements sur 5 régions)
- L’efficacité du dispositif en termes de durabilité dans la pratique régulière d’une activité physique avec plus de 83% des patients qui continuent à pratiquer à 2 ans et plus
- L’efficience démontrée avec une comparaison entre les 466 patients « As du Cœur » et 1350 patients ayant suivi une réadaptation dans des établissements différents qui montre des dépenses de santé sur un an inférieures en moyenne de 3 224 € pour les patients « As du Cœur »
- Un impact économique favorable pour As du Cœur avec 1,5 M € de dépenses évitées à l’Assurance Maladie sur 1 seule année pour les 466 patients accompagnés.
Il stipule que « Les conclusions de l’évaluation vont donc dans le sens d’une pertinence de la poursuite de l’offre proposée par le programme As du Cœur (offre d’aval complémentaire), pour les patients en sortie de SMR ; qui sera certainement à étendre aux prescriptions médicales de ville …. Il peut constituer une opportunité pour l’intégration de l’APA dans le droit commun, par le cadre structurant qu’il propose ».
En conséquence, le Conseil Stratégique et le Comité Technique de l’Innovation en Santé viennent d’émettre « un avis favorable à la transposition dans le droit commun de certaines modalités organisationnelles d’APA en s’inspirant notamment de l’expérimentation « As du Cœur » et qui doit s’inscrire dans le cadre d’une réflexion plus globale intégrant également les autres expérimentations du dispositif de l’Article 51… » assorti de recommandations.
Dr. Alain Fuch, président d’Azur Sport Santé et pilote de l’expérimentation As du Cœur : « C’est avec une grande fierté que j’accueille cette nouvelle, et je remercie tous les acteurs de cette expérimentation : l’équipe d’A2S bien sûr, mais aussi les SMR et les médecins, les structures et intervenants qui ont accompagné les patients, et les patients eux-mêmes ! Cela a étéun travail énorme, depuis l’étude scientifique initiée par Stéphane Diagana il y a plus de 10 ans, une aventure humaine semée d’embûches certes, mais aussi de joies et d’émotions, et j’ai l’espoir que cette décision permette d’enclencher véritablement la généralisation de la prise en charge des programmes d’APA thérapeutiques pour tous les patients pour lesquels l’activité physique représente une thérapeutique non médicamenteuse efficace et vertueuse ! Le prochain challenge sera de réunir toutes les conditions pour la réussite de cette généralisation. »
Pr. François Carré, cardiologue, président du Collectif Pour Une France en Forme et membre du Comité Scientifique de l’expérimentation As du Cœur : « Cette décision de transpositiondans le droit communconstitue une véritable avancée pour le « sport sur ordonnance ». Je regrette par contre celle de repousser sa mise en œuvre opérationnelle et de la conditionner à une nouvelle réflexion, ce qui va retarder la possibilité d’économies de dépenses de santé immédiates (le sondage réalisé lors de l’expérimentation montre que seulement 30 % des patients en cours de réadaptation ont pu être inscrits eu raison des contraintes expérimentales alors que 80 % se sont déclarés intéressés par le programme. Comme chaque année près de 68 000 patients suivent une réadaptation cardiaque en France cela représente entre 44 M € et 144 M € d’économies potentielles) et surtout empêcher des milliers de malades de réduire le risque de complication ou récidive de leur maladie, synonyme d’une réelle perte de chance pour eux. Malgré tout, je me réjouis de cette nouvelle qui va booster le moral des acteurs du sport santé, qui en ont bien besoin…Bravo à Alain Fuch et à toute l’équipe d’Azur Sport Santé pour ce travail acharné et exemplaire ! »
